BUDGET PRIMITIF 2022 JEUNESSE, SPORT, RÉUSSITE ÉDUCATIVE ET BLINGUISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2022 - SERVICE PUBLIC ALSACIEN ET TRANSFORMATION DE L'ACTION PUBLIQUE EN LIEN AVEC LES HABITANTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS CUMULES DE L'EXERCICE 2021 AU BUDGET PRIMITIF 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 21 FÉVRIER 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/03/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI : MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE DU DISPOSITIF "JACHÈRES MELLIFÈRES" À L'ÉCHELLE ALSACIENNE POUR LA PRÉSERVATION DES POLLINISATEURS EN MILIEU AGRICOLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES FONDS DE SOUTIEN DU CONTRAT TRIENNAL 2021-2023 AU SERVICE DE L'AMBITION EUROPÉENNE ET TRANSFRONTALIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS POUR LA CULTURE ET LE RAYONNEMENT DE L'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 6 DÉCEMBRE 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENERIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Paul HEINTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS STRATEGIQUES ROUTES ET BIODIVERSITÉ : LES 10 ENGAGEMENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX DES CHAMPS DU HANDICAP ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE : POLITIQUE D'ENTRETIEN DES ROUTES EN AGGLOMÉRATION ET CONVENTION-TYPE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Joseph KAMMERER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE RH - MISE EN PLACE D'UNE OFFRE D'ACTION SOCIALE HARMONISEE AU SEIN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCES DE LA CEA - INDEMNISATION DES MEMBRES DE JURY DE CONCOURS Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE KLEBER DE HAGUENAU PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE LECLERC A SCHILTIGHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE LEZAY MARNESIA A STRASBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPLÉTUDE DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE L'UN DE SES MEMBRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE EN QUALITÉ DE MEMBRE DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITES DES CONSEILLERS D'ALSACE - VACANCE DE SIEGE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PREMIÈRE CONSULTATION CITOYENNE : 92 % DES ALSACIENS ET ALSACIENNES DEMANDENT LE RETOUR À LA RÉGION ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE TARIFS POUR LA LOCATION DE SALLES DANS LES LOCAUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS EN FAVEUR DES PROJETS ARTISTIQUES ET CULTURELS - HARMONISATION DES CAMPAGNES 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN DE REBOND ALSACIEN POUR L'HABITAT PRIVÉ : POLITIQUE VOLONTARISTE EN MATIÈRE DE RÉHABILITATION ÉNERGÉTIQUE ET MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU FONDS " ALSACE RENOV " 2022-2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION - MODELES TYPES DE CONVENTION ET D'AVENANT Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 1ER MAI AU 31 OCTOBRE 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATIONS DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 RELEVANT DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA BRANCHE DE L'AIDE, DE L'ACCOMPAGNEMENT, DES SOINS ET DES SERVICES À DOMICILE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2022 SUR LE CHAMP DES PERSONNES AGEES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DES CONSEILLERS D'ALSACE - RAPPORT COMPLEMENTAIRE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU LUNDI 18 OCTOBRE 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ARCHIVES D'ALSACE - GRATUITÉ DE L'UTILISATION DES DONNÉES ET AUTRES MODALITÉS PRATIQUES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DECISION MODIFICATIVE N° 3 DU BUDGET PRIMITIF DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSERTION DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA CEA- CONVENTIONS AVEC LE FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LA FONCTION PUBLIQUE (FIPHFP) 2021-2024 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISIONMODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRIMITIF 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA CEA Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉFINITION DES MODALITÉS D'ATTRIBUTION DES GARANTIES D'EMPRUNTS PAR LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉVELOPPEMENT DU COVOITURAGE ET DES MOBILITÉS ACTIVES : MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTION SOCIALE POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - ELARGISSEMENT DE L'ADHESION AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE A L'ENSEMBLE DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT DU BAS-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UN RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) APPLICABLE AUX AGENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPENNE D'ALSACE. Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DU GIP MAISON DES PERSONNES HANDICAPEES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - CONVENTION CONSTITUTIVE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATION DE COMPETENCE DES AIDES À LA PIERRE DE L'ETAT ET DE L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH) SUR LE TERRITOIRE DU HAUT-RHIN AU 1ER JANVIER 2023 - SOLLICITATION DU PRÉFET Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE KATIA ET MAURICE KRAFFT A ECKBOLSHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF (APD) Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/12/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE TAXE PROFESSIONNELLE (FDPTP) - MODALITES DE REPARTITION COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT (FDPTADE) - MODALITÉS DE RÉPARTITION Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE - TERRITOIRE DU BAS-RHIN 2021-2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS POUR 2022, D'APPROBATION DES TARIFS 2022 DES RESTAURANTS SCOLAIRES DES COLLÈGES DU BAS-RHIN AYANT UNE CUISINE DE PRODUCTION, DES MONTANTS 2021 DES PRESTATIONS ACCESSOIRES À APPLIQUER POUR LES PERSONNELS LOGÉS PAR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 AUX COLLÈGES PRIVÉS DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMUNICATION RELATIVE A L'ETAT DE LA DETTE POUR L'EXERCICE 2020 - BAS-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMUNICATION RELATIVE A L'ETAT DE LA DETTE POUR L'EXERCICE 2020 - HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION D'UN DISPOSITIF D'AIDES EN FAVEUR DE LA PRÉSERVATION ET DU RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET PRIMITIF 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DECISION MODIFICATIVE N° 2 DU BUDGET PRIMITIF DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTITUTION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE SUR L'AVENIR DE L'EUROPE : ACTIONS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLE ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASTIS) DU BAS-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORGANISATION DE LA VIE POLITIQUE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLE ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU BAS-RHIN ET À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DU PÉRIMÈTRE, DU FONCTIONNEMENT ET DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVEAU DISPOSITIF DE SOUTIEN À LA MISE EN PLACE D'UNE SIGNALISATION BILINGUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL DES JEUDI 1ER ET MARDI 13 JUILLET 2021. Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ELECTION DES CONSEILLERS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE ET FRAIS DIVERS Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASTIS) DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS COMPLÉMENTAIRES CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CEA À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU BAS-RHIN (CDCI 67) ET À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU HAUT-RHIN (CDCI 68) Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHEMAS DIRECTEURS DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE ET TOURISTIQUE POUR LE SUD DE LA CEA (DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE LA DIR EST ET DE LA DREAL GRAND EST CHARGES D'EXERCER LES COMPETENCES TRANSFEREES A LA CEA ET CREATION DES POSTES TRANSFERES VACANTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENTS DE LA FORMATION ET DE LA FORMATION INTERNE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU VENDREDI 26 MARS 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - PLAN DE REBOND : AIDES AUX COMMUNES FORESTIERES POUR LA REPLANTATION ET L'EXPERIMENTATION DE PLANTS FORESTIERS D'AVENIR Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - DYNAMISER ET FLUIDIFIER LE PARCOURS DES BENEFICIAIRES DU RSA Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - PROPOSITION DE RATIOS D'AVANCEMENT Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DES TRAVERSES D'AGGLOMÉRATIONS (ATA) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENARIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Paul HEINTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - ADIRA-MARQUE ALSACE DÉPLOIEMENT D'UNE STRATÉGIE ALIMENTAIRE LOCALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DES TARIFS 2022 DES RESTAURANTS SCOLAIRES BAS-RHINOIS AYANT UNE CUISINE DE PRODUCTION Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace